Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPVIE Santé Famille+
SPVIE Assurances

Numéro de dépôt :
4642763
Date de dépôt :
28/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2030
SPVIE Santé Famille+ de SPVIE Assurances

Présentation de la marque SPVIE Santé Famille+

Déposée par voie électronique le 28 avril 2020 par SPVIE Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPVIE Santé Famille+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est SPVIE Assurances domicilié(e) 26 rue Pagès - 92150 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPVIE Assurances, Madame Elisabeth PADUA domicilié(e) 26 rue Pagès - 92150 - PUTEAUX - France.

La marque SPVIE Santé Famille+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPVIE Santé Famille+ arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.

SPVIE Assurances a également déposé les autres marques suivantes : SPVIE Santé Sénior


SPVIE Assurances - 26 rue Pagès - 92150 - PUTEAUX - France


SPVIE Assurances, Madame Elisabeth PADUA - 26 rue Pagès - 92150 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Assurances.